(1) Le contractant en cadre des conditions générales
suivantes est l’entreprise Ballad Audio (en suivant
désigné „Ballad Audio “),
Wickerer Str. 73
D-65439 Flörsheim,Allemagne et le client.
(2) Toutes les livraisons et services que Ballad Audio rendre pour des
clients, sont effectués uniquement sur la base des conditions
générales suivantes dans leur façon valable au
moment de la commande.
(3) Des règlements différents sont contradictoires.
Autres règlements que contenus dans ces conditions
générales ne sont valables qu’avec convention
explicite par écrit entre Ballad Audio et le client respectif.
(4) Les conditions générales dans leur façon
respective actuelle au moment de la commande sont aussi valables pour
des futurs ordres, même si elles ne sont pas encore exprès
convenues.
(1) Les offres de Ballad Audio dans leurs sites d’Internet et dans la plate-forme commerciale d’Ebay, représentent une invitation sans engagement auprès du client, de commander des marchandises chez Ballad Audio.
(2) Par la commande des marchandises désirées, par
remplir et envoyer le formulaire online dans l’Internet, par
e-mail, téléfax, téléphone ou par courrier
le client donne son offre obligatoire sur la conclusion d’un
contrat d’achat. L’offre est obligatoire au plus tard quand
il a passé l’interface respectif chez Ballad Audio.
(3) Ballad Audio a le droit d’accepter cet offre dans une période de temps de sept jours avec l’envoi d’une confirmation de commande ou l’envoi des marchandises commandées. La confirmation de commande sera effectuée par transformation d’une e-mail respectivement d’un fax/d’une lettre. Après cette période de temps passée non fructueuse l’offre sera considéré comme refusé.
La qualité de l’objet à acheter sur la base du contrat se résulte uniquement des indications du fabricant dans des modes d’emploi respectifs. Des différences réclament une convention par écrit.
(1) Tous les prix indiqués s’entendent avec la T.V.A. respective valable sans frais d’emballage et de livraison.
(1) Les paiements sont effectués soit contre remboursement ou paiement d’avance/virement d’avance..
(1) Nous indiquons exprès au droit de révocation du client. Nous renvoyons à l’instruction séparée sur le droit de révocation.
(2) Les conséquences de la révocation se règlent
sur l’instruction séparée mentionnée dans le
paragraphe 6 alinéa 1.
(3) Le client est fait remarqué exprès qu’il
n’est pas autorisé, en considération du
règlement des conséquences de révocation selon
§ 6 alinéa 4 - d’exécuter des actions au
produit, qui sont uniquement à exécuter par le fabricant
ou par des personnes autorisées. Il s’agit
particulièrement du bis de cachets ou de numéros de
séries respectivement le contournement de préservations
comparables qui se trouvent aux marchandises, produits ou appareils.
(4) En plus il est fait remarqué exprès qu’en cas
de révocation effective le service reçu réciproque
et, le cas échéant, l’avantage tiré (par
exemple l’avantage par l’utilisation de la marchandise)
doivent être rendus. En cas de détérioration ou
ruine de la marchandise de la compensation de valeur peut être
demandée. Ceci n’est pas valable si la
détérioration ou la ruine de la marchandises est
ramenée uniquement à leur inspection. Le client peut
éviter l’obligation de compensation de valeur, s’il
n’utilise pas la marchandise comme un propriétaire et
évite tout ce que pouvait détériorer sa valeur.
(5) Le client a l’obligation de renvoyer la marchandise dans
l’emballage original, avec l’emballage intérieur et
tous les documents d’actionner. La perte ou l’endommagement
de l’emballage original ramènent aussi des
détériorations de valeur qui sont à payer par le
client.
(1) La livraison est effectuée par envoi à partir du stock à l’adresse de livraison indiquée par le client.
(2) Des indications concernant des délais de livraison sont sans
obligations, en tant que la date de livraison a été
fixée obligatoirement et par écrit. Chaque livraison est
effectuée sous réserve que Ballad Audio soit être
fourni même à temps et conformément. En principe
nous livrons des marchandises aux stocks et de l’ordre en 1
à 3 jours ouvrables – des fabrications
spéciales/appareils tuning selon accord.
(3) Si un produit commandé par le client ne sera pas disponible
contre toute attente malgré disposition à temps et pour
des raisons pas défendables par Ballad Audio, Ballad Audio a le
droit de livrer à la place du produit commandé un produit
équivalent en qualité et prix ou de démissionner
du contrat. Ballad Audio informera le client immédiatement de la
non -disponibilité et remboursera au client des paiement
possiblement déjà effectués par celui.
(4) En tant que Ballad Audio, arrive, pour des raison qu’elle a
à représenter, au délai de livraison ou si une
livraison devient impossible, et ceci n’est pas basé sur
prémédiation ou grave négligence, la
responsabilité des dommages sera exclue. Des droits poursuivants
du clients restent réservés.
(5) Si des délais de livraison sont basés sur des
raisons, que Ballad Audio n’a pas à représenter
(force majeure, faute de tiers parts, et autres) le délai va
être prolongé équitablement. Le client sera
informé de cela immédiatement. Si les causes du
délai durent plus que quatre semaines après conclusion du
contrat, chaque partie a le droit de démissionner du contrat.
(6) La livraison est effectuée contre une somme globale d’emballage et de frais de livraison
(§ 4 Abs. 2). Le montant exact est indiqué à part pour chaque livraison.
(1) Le paiement sera effectué contre remboursement ou paiement d'avance. Les mêmes règles sont valables pour des livraisons à l'étranger, en cas si une livraison contre remboursement par DHL/Poste Allemande sera possible.
(2) Ballad Audio se réserve le droit, pour des livraison aux entrepreneurs, d' effectuer au choix du client la livraison contre facture ou encaissement de banque. Pour cela est cependant d'avance avec accord par écrit du client une vérification profonde (Schufa, Creditreform ou similaire) nécessaire. Si dans le contrat d'achat une livraison contre facture ou encaissement de banque est conclue avec le client, elle sera tout de suite échéante pour paiement. Tous les paiements sont effectués net sans escomptes ou autre déductions.
(1) La marchandise commandée reste jusqu’au paiement complet la propriété de Ballad Audio.
(2) Avant transmission de propriété une revente, une
location, un nantissement, une fiducie, une transformation, autre
disposition ou transformation n’est permis qu’avec accord
exprès par écrit de Ballad Audio.
(1) Si des marchandises sont livrées avec des dommages d'emballage ou de contenu qui sautent aux yeux, le client doit réclamer ça immédiatement chez le transporteur/service de chargement respectivement de refuser l'acceptation. En plus Ballad Audio doit être informé tout de suite.
(2) Des défauts cachés sont
immédiatement après découverte à
déclarer auprès de Ballad Audio.
(1) Les prétentions du client contre Ballad Audio pour les défauts sont premièrement limitées sur la réalisation d'après. En cas de ne pas réussir la troisième réalisation d'après, vous avez selon votre choix une prétention à démission du contrat d'achat ou à réduction du prix d'achat selon accord. Le client doit informer par écrit sur des défauts qui sautent aux yeux immédiatement, le plus tard en une semaine après réception de la livraison.
(2) Des dommages qui ont été provoqués par des mesures non idoine ou contraire au contrat du client en installant, branchant, utilisant ou stockant, ne représentent pas une prétention contre Ballad Audio. Le mauvais traitement et l'action contraire au contrat se déterminent particulièrement selon les indications dans le mode d'emploi.
(3) En cas d'achat d'un appareil usagé les prétentions du client se prescrivent pour des défauts avec expiration d'une année après réception de la marchandise.
(4) Si le client est entrepreneur et le service commandé sera effectué pour son exploitation industrielle, ses prétentions se prescrivent pour des défauts avec expiration d'une année après réception de la marchandise.
(1) Ballad Audio ne doit que représenter préméditation et grave négligence.
(2) En tant qu'une violation des devoirs est basée sur une négligence simple et une obligation du contrat est violée coupablement, la responsabilité du dédommagement de Ballad Audio est limitée sur le dommage prouvé. Pour le cas d'un homicide, de la blessure de la santé ou du corps Ballad Audio est responsable selon les dispositions légales.
(3) Du reste la responsabilité est exclue. La responsabilité selon les dispositions du loi de la responsabilité de produits reste intacte.
(1) Le client n'a pas le droit de compenser ses propres prétentions par les prétentions de paiement de Ballad Audio, à moins que les exigences du client sont sans contredit ou constatées légalement.
2) Le client n'a pas le droit de compenser des prétentions de paiement de Ballad Audio par des droits de rétention - aussi devenant des réclamations - , à moins qu' elles résultent de la même relation contractante.
(1) Si une ou plusieurs règles de ces conditions générales sont non valables, cette invalidité ne provoque pas l’invalidité du contrat complet. La règle non valable sera remplacée par la règle légale correspondante.
(2) Le client est consommateur, commerçant, personne juridique
du droit général ou de la fortune particulière
générale - juridique, Berlin est uniquement le tribunal
compétent pour toutes les contestations résultant
directement ou indirectement de la relation contractante. La même
chose est valable, si le client n’a pas de tribunal
compétant général à
l’intérieur, si un client a transféré son
domicile ou sa résidence ordinaire à
l’étranger après conclusion du contrat ou si son
domicile ou sa résidence ordinaire est inconnu au temps de
l’introduction d’une action.
(1) Pour la conclusion et l’exécution de tous les contrats le droit allemand est valable.
(2) La validité du droit d’achat européen sera exclue.
Leçon de révocation, date: 01.05.2014
(1) Si le client est entrepreneur, il n’a pas de droit de
révocation ou de restitution selon § 312d BGB en connexion
avec §§ 355, 356 BGB.
(2) Des consommateurs peuvent révoquer leurs déclaration
du contrat en deux semaines sans indication des raison en forme de
texte (par exemple lettre, fax, e-mail) ou par renvoi de la
marchandise. Le délai commence avec l’arrivée de la
marchandise auprès du client. Pour respecter le délai de
révocation l’envoi à temps de la révocation
ou de la marchandise suffit.
La révocation est à adresser à:
Ballad Audio
Kinscherfstr. 24
D-55545 Bad Kreuznach
Allemagne
Telefon 0049-174-9308738
Email: balladaudio@googlemail.com
(3) En cas de révocation valable les services reçus
mutuellement sont à re-concéder et, le cas
échéant, des avantages reçus (par exemple des
intérêts) à restituer.
(4) Si les services reçus par le client ne peuvent pas
être re-concédés entièrement ou
partiellement ou seulement dans une condition
détériorée, une substitution de valeur doit
être effectuée d’une telle mesure, aussi si la
détérioration est arrivée par l’utilisation
conformément aux descriptions de la marchandise. Pour la cession
des choses ceci n’est pas valable, si la
détérioration de la marchandise est ramenée
uniquement à l’inspection de la chose – comme elle a
été possible au client dans un magasin. Du reste le
client peut éviter l’obligation de compensation de valeur,
s’il n’utilise pas la marchandise comme un
propriétaire et évite tout ce que pouvait
détériorer sa valeur.
(5) En cas de révocation le client a l’obligation de
renvoyer des marchandise déjà reçues
immédiatement à Ballad Audio. Pour le renvoi d’une
livraison de marchandises, qui a une valeur de commande de 40,00 Euro
en tout, le client doit porter les frais du renvoi lui-même, en
tant que la marchandise livrée corresponde à la
marchandise commandée. Si non, le renvoi est gratuit.
(6) Un droit de révocation selon les conditions
déclarées ci-dessus selon § 312d BGB n’est pas
valable pour des contrat de vente à distance
- Pour des livraison de marchandises qui sont fabriquées selon
spécification du client ou qui sont évidemment
mesurées sur des besoins personnels ou qui ne sont pas apte
à un renvoi à cause de leur caractéristiques ou
qui peuvent être ruinées ou auprès de lesquelles la
date de l’échéance aurait être
dépassée, - pour des livraison d’enregistrements
audio ou vidéo ou de software, en tant que les porteurs de dates
livrées ont été décachetés et dans
tous les autres cas prévus légalement.
Nos conditions générales sont valables.
(1) Le traitement de l'information s'effectue conformément à la loi pour la protection des dates valable (BDSG) ainsi que la loi pour la protection du téléservice (TDDSG).
(2) Toutes les dates reçues du client sont uniquement érigées, utilisées, usées et transmise aux partenaires chargés, en tant que ceci est nécessaire pour la justification et l'exécution du contrat d'achat et d'autres relations d'affaires entre le client et Ballad Audio.